Déposée le 26 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEROSEC Industrie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EVOSPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEROSEC Industrie domicilié(e) 164 Route de Valmont, BP 102 - 76400 - FECAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 395 606 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AEROSEC Industrie, M. HARANG Florent domicilié(e) 164 Route de Valmont, BP 102 - 76400 - FECAMP - France.
La marque EVOSPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AEROSEC Industrie, Sarl - 164 Route de Valmont, BP 102 - 76400 - FECAMP - France - SIREN 432395606
AEROSEC Industrie, M. HARANG Florent - 164 Route de Valmont, BP 102 - 76400 - FECAMP - France
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685975 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03
Produits décapants pour vernis, peintures, cires, métaux, bois et toutes autres surfaces ; préparations pour décaper, nettoyer, abraser, polir et dégraisser tous types de surfaces, notamment les pièces mécaniques, les pistolets de peinture, les sols de cabine de peinture, carrosseries métalliques, tuyauteries et menuiseries ;
Machines, appareils et installations de lavage et de rinçage industriel d'objets à laver de toute sorte et de toute grandeur ; installations de nettoyage ultra-sonores ; machines à souder à l'aide de l'énergie ultra-sonore ; générateurs électriques ; appareils de nettoyage actionnés mécaniquement, appareils de nettoyage actionnés mécaniquement pour nettoyer des pistolets pulvérisateurs. Machines de nettoyage industriel ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;
Constructions ; entretien, et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol, d'appareils électriques ou pneumatiques ; entretien, nettoyage d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Entretien, et nettoyage d'équipements de nettoyage ; entretien et nettoyage des cabines de peintures et leurs équipements ; location de machines et équipements de nettoyage ; location de machines et équipements de nettoyage de pièces ; remise à neuf de véhicules et leurs pièces.
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